BESCHICHTETES MODUL EINER SOLARANLAGE

Brevet européen · EP4184592 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4184592
Numéro de demande
EP21208784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01L 31/048 (2014.01)
H02S 20/22 (2014.01)
E04F 13/14 (2006.01)
H02S 20/23 (2014.01)
F24S 20/66 (2018.01)
H02S 20/26 (2014.01)
B32B 27/40 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 21/08 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
B32B 9/04 (2006.01)
B32B 9/00 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
F24S 20/67 (2018.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne → Michalski · Hüttermann & Partner mbB, Kaistraße 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 3 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.01.2025

  5. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

GUNTERMANN, Georg

57392 Schmallenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.