BESCHICHTETES MODUL EINER SOLARANLAGE
Brevet européen · EP4184592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4184592
- Numéro de demande
- EP21208784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 31/048 (2014.01)H02S 20/22 (2014.01)E04F 13/14 (2006.01)H02S 20/23 (2014.01)F24S 20/66 (2018.01)H02S 20/26 (2014.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 21/08 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B32B 9/04 (2006.01)B32B 9/00 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)F24S 20/67 (2018.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne → Michalski · Hüttermann & Partner mbB, Kaistraße 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 3 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.01.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
GUNTERMANN, Georg
57392 Schmallenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.