GETRIEBEADAPTER UND GETRIEBE

Brevet européen · EP4184760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4184760
Numéro de demande
EP20949732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2020
Publié
24 mai 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H02K 5/04 (2006.01)
F04B 39/02 (2006.01)
B60K 17/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/109590 17.08.2020
Publication PCT
WO2022/036519 24.02.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Innomotics GmbH

Vogelweiherstraße 1-15, 90441 Nürnberg, DE

Inventeur

TIAN, Zhigang

Tianjin 300241, CN

LIANG, Junhu

Tianjin 300010, CN

ZHANG, Bo

Tianjin 300000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.