BETRIEB EINES ANTRIEBSSYSTEMS MIT EINEM EINPHASEN-SYNCHRONMOTOR

Brevet européen · EP4184782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4184782
Numéro de demande
EP22200992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2022
Publié
24 mai 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02P 1/46 (2006.01)
H02P 6/26 (2016.01)
Priorité
DE 102021129993 17.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

Sammoud, Hafedh

8090 Kelibia, TN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.