UMKEHRBARER PFLUG
Brevet européen · EP4185096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185096
- Numéro de demande
- EP21756045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000017923 23.07.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/056663 23.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018693 27.01.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
MASCHIO, Andrea
33075 Morsano al Tagl.to (PN), IT
DE LORENZI, Massimo
33079 Sesto al Reghena (PN), IT
MILAN, Federico
30026 Portogruaro (VE), IT
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