ARMANORDNUNG FÜR EINEN STUHL
Brevet européen · EP4185157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185157
- Numéro de demande
- EP21845522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/54 (2006.01)A47C 1/03 (2006.01)
- Priorité
- NZ 20766466 22.07.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/056568 21.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018645 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
BISMAN, Christopher Warren
Martinborough, 5711, NZ
PRIER, James Clifford
Wellington, NZ
HAARBECK, Fabian David
Wellington, 6011, NZ
WILKINSON, Paul Michael
Wellington, NZ
BURWELL, Damon Gregory
Wellington, 6035, NZ
MCCOSHIM, Hugh Thomas
Greytown, 5794, NZ
CRAZE, Leon Harley
Lower Hutt, 5010, NZ
HALL, Rachael Jessica
Wellington, 6037, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.