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Brevet européen · EP4185354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185354
- Numéro de demande
- EP21751540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A24F 42/20 (2020.01)A24F 42/60 (2020.01)
- Priorité
- EP 20187738 24.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070881 26.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018301 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 10 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.