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Brevet européen · EP4185394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185394
- Numéro de demande
- EP21846418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A63H 33/10 (2006.01)
- Priorité
- PL 43476320 23.07.2020
- Demande PCT
- PCT/PL2021/050053 13.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/019789 27.01.2022
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
POCIECHA, Daniel
33-394 Chomranice, PL
KWIATKOWSKI, Michal
30-668 Kraków, PL
NOWOSIELSKI, Maciej
30-619 Kraków, PL
KWIATKOWSKI, Maciej
30-741 Kraków, PL
PRZYBYLA, Szymon
43-520 Chybie, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.