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Brevet européen · EP4185397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185397
- Numéro de demande
- EP21846858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B01D 45/16 (2006.01)F02B 29/04 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202016937650 24.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/042958 23.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/020713 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
FAGERSTROM, Kyle A.
Hibbing, Minnesota 55746, US
HECIMOVICH, Kerry
Hibbing, Minnesota 55746, US
JANEZICH, Robert
Hibbing, Minnesota 55746, US
TAKES, Nicholas F.
Hibbing, Minnesota 55746, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.