DICHTUNGSPROFIL

Brevet européen · EP4185481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4185481
Numéro de demande
EP20922498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2020
Publié
31 mai 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60J 10/79 (2016.01)
B60J 10/50 (2016.01)
B60J 10/17 (2016.01)
Priorité
TR 202011821 24.07.2020
Demande PCT
PCT/TR2020/051034 03.11.2020
Publication PCT
WO2022/019849 27.01.2022
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Standard Profil Ege Otomotiv Sanayi Ve Ticaret Anonim Sirketi

Merkez Mah. Baglar Cad. 14 C 3, 34406 Kagithane/Istanbul, TR

Inventeur

ÇÖZ, Yusuf

81620 Düzce, TR

DUCHET, Thierry

81620 Düzce, TR

HUANG, Leo

81620 Düzce, TR

YÜKSEL, Hakki Tuncay

81620 Düzce, TR

ÇETIN, Mevlüt

81620 Düzce, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.