LICHTLEISTENEINRICHTUNG FÜR EINEN TÜRFLÜGEL EINES EINSTIEGSSYSTEMS EINES SCHIENENFAHRZEUGS
Brevet européen · EP4185489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185489
- Numéro de demande
- EP21733927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60Q 1/32 (2006.01)B60J 10/80 (2016.01)B60J 10/82 (2016.01)B60J 10/84 (2016.01)B60J 10/86 (2016.01)B60Q 3/217 (2017.01)B60Q 3/41 (2017.01)B60Q 3/46 (2017.01)B60Q 3/50 (2017.01)B60Q 3/51 (2017.01)B60Q 3/54 (2017.01)B60Q 3/44 (2017.01)B60Q 3/78 (2017.01)B60Q 3/56 (2017.01)B60J 1/08 (2006.01)B60J 1/10 (2006.01)B60J 5/04 (2006.01)B60J 5/10 (2006.01)B60J 5/12 (2006.01)B60J 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020004412 22.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065899 14.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/017682 27.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 9 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
BRAMAUER, Johann
3341 Ybbsitz, AT
PECHHACKER, Matthias
3331 Sonntagberg, AT
KLENNER, Hannes
3300 Amstetten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.