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Brevet européen · EP4185543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185543
- Numéro de demande
- EP21948677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2022
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 59/06 (2006.01)B65D 81/03 (2006.01)F16L 35/00 (2006.01)F16L 57/00 (2006.01)F16L 57/06 (2006.01)E21B 17/00 (2006.01)F16L 55/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117360641 28.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/059821 13.01.2022
- Publication PCT
- WO2023/277939 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TWEEDY, Neil, E.
Henryetta, OK 74437, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.