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Brevet européen · EP4185774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185774
- Numéro de demande
- EP21746688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 2/10 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)F04C 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020209406 24.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070138 19.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018023 27.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
GOSS, Alexander
75135 Karlsruhe, DE
PIPPES, Reinhard
75015 Bretten-Spranta, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.