EIN ROHRLEITUNGSANSCHLUSS
Brevet européen · EP4185798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185798
- Numéro de demande
- EP21745401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16L 33/22 (2006.01)F16L 47/04 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29C 45/33 (2006.01)B29C 45/40 (2006.01)B29C 45/44 (2006.01)B29L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202011438 23.07.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051821 15.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018412 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ANSELL, Glen
London Middlesex HA88HF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.