TÜR UND HAUSHALTSGARGERÄT
Brevet européen · EP4185811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185811
- Numéro de demande
- EP21740051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020209245 22.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068837 07.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/017794 27.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
BERNAUER, Maximilian
83361 Kienberg, DE
DUBOIS, Frederic
83308 Trostberg, DE
HÖRNER, Wolfgang
83278 Traunstein, DE
JELL, Peter
83254 Breitbrunn, DE
SCHUECK, Anja
83301 Traunreut, DE
THALLER, Christine
83329 Waging, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.