WÄRMERÜCKGEWINNUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP4185821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185821
- Numéro de demande
- EP21746041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24F 12/00 (2006.01)F04D 29/00 (2006.01)F24F 13/14 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 25/14 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- CH 9212020 24.07.2020CH 9222020 24.07.2020CH 9202020 24.07.2020CH 2702021 12.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070135 19.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018021 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
ARENDS, Eric
8011 Zwolle, NL
HADDEMAN, Martijn
8161PN Epe, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.