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Brevet européen · EP4185884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185884
- Numéro de demande
- EP21720139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04L 43/0864 (2022.01)G01S 5/00 (2006.01)G01S 7/00 (2006.01)G01S 13/76 (2006.01)G01S 13/87 (2006.01)G01S 19/09 (2010.01)G01S 5/02 (2010.01)G01S 19/43 (2010.01)H04L 43/106 (2022.01)H04L 43/16 (2022.01)H04W 64/00 (2009.01)
- Priorité
- US 202016937329 23.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/024874 30.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/019965 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
ISSAKOV, Simon
Wayne, Pennsylvania 19087, US
DODDS, Larry V.
Chester Springs, Pennsylvania 19425, US
ANDERSON, Robert J.
Bryn Mawr, Pennsylvania 19010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.