OPTISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP4185902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185902
- Numéro de demande
- EP21846362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01B 9/02015 (2022.01)G02B 3/00 (2006.01)G01N 21/00 (2006.01)G01B 9/02 (2022.01)G02B 21/00 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)G02B 3/08 (2006.01)G02B 6/26 (2006.01)G02B 17/08 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G01B 9/02091 (2022.01)
- Priorité
- AU 2020902567 23.07.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/050797 23.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/016230 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 30 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Adelaide, South Australia 5005, AU
Adelaide, South Australia 5005, AU
70174 Stuttgart, DE
70174 Stuttgart, DE
70174 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.