SYSTÈMES ET PROCÉDÉS D'ANALYSE MICROSCOPIQUE D'UN ÉCHANTILLON

Brevet européen · EP4185914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4185914
Numéro de demande
EP21748511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2021
Publié
31 mai 2023
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 2007700 22.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/068661 06.07.2021
Publication PCT
WO2022/017784 27.01.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Damae Medical

14 rue Sthrau, 75013 Paris, FR

Inventeur

LEVECQ, Olivier

75009 Paris, FR

OGIEN, Jonas

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.