ÜBERWACHUNG EINES STROMRICHTERS
Brevet européen · EP4185932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185932
- Numéro de demande
- EP21797966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20201982 15.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078618 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079242 21.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
ROSCA, Cornel-Marian
92364 Deining, DE
KÖGL, Stefan
90403 Nürnberg, DE
HECHT, Fabian
91207 Lauf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.