VALIDIERUNG EINES SOFTWAREGESTEUERTEN SYSTEMS AUF DER BASIS VON SZENARIEN DER REALEN WELT
Brevet européen · EP4185962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4185962
- Numéro de demande
- EP20761237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2020
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 11/3668 (2025.01)G06F 11/3698 (2025.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073655 24.08.2020
- Publication PCT
- WO2022/042822 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
RAMANATH, Vinay
Bengaluru, Karnataka 560070, IN
SURESH, Suhas Karkada
Udupi District, Karnataka 576221, IN
WORM, Matthieu
3000 Leuven, BE
D 'IPPOLITO, Roberto
3001 Heverlee, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.