HÖRGERÄT
Brevet européen · EP4186246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4186246
- Numéro de demande
- EP21729663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2026135 24.07.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050335 27.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/019752 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 7 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
2132 LS Hoofddorp, NL
2132 LS Hoofddorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.