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Brevet européen · EP4186355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4186355
- Numéro de demande
- EP21210898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01G 25/16 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 33/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 24 juil. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
- Date de radiation
- 23.06.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Kidonakis, Ioannis
11526 Athens, GR
Dimou-Sakellariou, Stergios
15669 Papagou, GR
Moschos, Anastasios
13671 Acharnai, GR
Chatzipapadopoulos, Fotis
15349 Anthoussa, GR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.