SYSTEM ZUR VERFOLGUNG EINES PHYSISCHEN OBJEKTS

Brevet européen · EP4186458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4186458
Numéro de demande
EP23150744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
31 mai 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 34/32 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 201662340176 P 23.05.2016
Divisionnaire de
EP17728712
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

ROESSLER, Patrick

79249 Merzhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.