FEUERLÖSCHDÜSE UND FEUERLÖSCHER
Brevet européen · EP4186568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4186568
- Numéro de demande
- EP22215878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 5/02 (2006.01)A62C 31/12 (2006.01)
- Priorité
- BE 202002077 10.02.2020DE 202020000557 U 10.02.2020AT 5002320 U 10.02.2020BE 202005501 06.07.2020DE 202020103898 U 06.07.2020AT 5013720 U 06.07.2020
- Divisionnaire de
- EP21155804
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
RACHIDI, Saïd
7022 Hyon, BE
BOUZID, Hobalah
93000 Bobigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.