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Brevet européen · EP4186651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4186651
Numéro de demande
EP22184247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2022
Publié
31 mai 2023
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G05B 17/02 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 30/12 (2020.01)
G06F 30/18 (2020.01)
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102021131060 26.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

HOFMANN, Christoph

79108 Freiburg, DE

BIRKENMAIER, Dominik

79112 Freiburg, DE

STEINKEMPER, Heiko

79100 Freiburg, DE

GEBAUER, Jens

79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.