BAUMASCHINE

Brevet européen · EP4186753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4186753
Numéro de demande
EP21903090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2021
Publié
31 mai 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60R 11/02 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020205001 10.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/041287 10.11.2021
Publication PCT
WO2022/123986 16.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome, Taito-ku,, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

MORIKAWA, Masatoshi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

HIRASAWA, Shigeru

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.