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Brevet européen · EP4186769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4186769
Numéro de demande
EP22215467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
31 mai 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60W 50/02 (2012.01)
Priorité
US 201762486008 P 17.04.2017
Divisionnaire de
EP18725924
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

SMOLYANSKY, Leonid

30900 Zichron Ya'akov, IL

ARBELI, Yosi

7532020 Rishon Lezion, IL

RUSHINEK, Elchanan

4994500 Neve Yarak, IL

COHEN, Shmuel

9740102 Jerusalem, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.