PENDELFAHRZEUG

Brevet européen · EP4186822 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4186822
Numéro de demande
EP21888429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2021
Publié
31 mai 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
CN 202011237192 09.11.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/125718 22.10.2021
Publication PCT
WO2022/095732 12.05.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Xiaochong

Beijing 100176, CN

ZHANG, Qiang

Beijing 100176, CN

YU, Zongjing

Beijing 100176, CN

SONG, Guoku

Beijing 100176, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.