VERDICHTER UND VERDICHTERSYSTEM
Brevet européen · EP4187090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187090
- Numéro de demande
- EP21864239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 39/06 (2006.01)F04B 39/02 (2006.01)F04B 41/06 (2006.01)F04B 53/08 (2006.01)F04B 27/053 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04B 35/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020148523 03.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031462 27.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/050181 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SEKINE, Ichiro
Tokyo 135-8482, JP
INABA, Takashige
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.