STRÖMUNGSREGELUNGSSTRUKTUR FÜR GASSENSOR
Brevet européen · EP4187241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187241
- Numéro de demande
- EP21847066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15D 1/02 (2006.01)G01N 29/024 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/08 (2006.01)G01F 1/74 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020124942 22.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027002 19.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/019276 27.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SEO, Daisuke
Ueda-shi, Nagano 386-8608, JP
TAKIZAWA, Hiroyuki
Ueda-shi, Nagano 386-8608, JP
TAKAHASHI, Hironobu
Ueda-shi, Nagano 386-8608, JP
NIHEI, Ayumi
Ueda-shi, Nagano 386-8608, JP
KONDA, Takashi
Tokyo 103-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.