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Brevet européen · EP4187341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187341
- Numéro de demande
- EP21845329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020125522 22.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/018357 14.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/018941 27.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
AKISADA, Yukiyo
Musashino-shi, Tokyo 180-8750, JP
SAKURAI, Yasuki
Musashino-shi, Tokyo 180-8750, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.