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Brevet européen · EP4187341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4187341
Numéro de demande
EP21845329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2021
Publié
31 mai 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
JP 2020125522 22.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/018357 14.05.2021
Publication PCT
WO2022/018941 27.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

AKISADA, Yukiyo

Musashino-shi, Tokyo 180-8750, JP

SAKURAI, Yasuki

Musashino-shi, Tokyo 180-8750, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.