PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE COMPORTEMENT ABERRANT DANS UN ENSEMBLE D'EXECUTIONS D'APPLICATIONS LOGICIELLES

Brevet européen · EP4187388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4187388
Numéro de demande
EP21306637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2021
Publié
31 mai 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/30 (2006.01)
G06F 11/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Bull SAS

Rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes-sous-Bois, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

VINCENT, Lionel

38320 Brié-et-angonnes, FR

MIMOUNI, Salim

38100 Grenoble, FR

PHAM, Trong Ton

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.