GESTION DYNAMIQUE D'UN PARE-FEU DE MÉMOIRE
Brevet européen · EP4187393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187393
- Numéro de demande
- EP22207128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2022
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 12/14 (2006.01)G06F 12/02 (2006.01)G06F 3/06 (2006.01)G06F 21/53 (2013.01)G06F 21/70 (2013.01)G06F 21/74 (2013.01)
- Priorité
- FR 2112497 25.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
PALLARDY, Loic
72700 Rouillon, FR
JAOUEN, Michel
72530 Yvré-l'Évêque, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.