LEISTUNGSMODUL
Brevet européen · EP4187590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187590
- Numéro de demande
- EP21846068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01L 23/373 (2006.01)H01L 23/367 (2006.01)H01L 23/433 (2006.01)H01L 25/07 (2006.01)H01L 25/18 (2023.01)H01L 23/29 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)H01L 23/495 (2006.01)H01L 23/498 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020124566 21.07.2020JP 2021010158 26.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/025107 02.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/019089 27.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
HARADA, Takahiro
Tokyo 140-0002, JP
KOSAKA, Wataru
Tokyo 140-0002, JP
YAMAMOTO, Shinya
Tokyo 140-0002, JP
NISHIKAWA, Atsunori
Tokyo 140-0002, JP
ITO, Masaharu
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.