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Brevet européen · EP4187656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187656
- Numéro de demande
- EP20945942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2020
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01M 8/04701 (2016.01)H01M 8/04 (2016.01)H01M 8/04014 (2016.01)H01M 8/04007 (2016.01)H01M 8/04225 (2016.01)H01M 8/0432 (2016.01)H01M 8/04746 (2016.01)H01M 8/0612 (2016.01)H01M 8/12 (2016.01)H01M 8/04223 (2016.01)H01M 8/249 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2020/000625 21.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/018473 27.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMADA, Kazuhide
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.