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Brevet européen · EP4187664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187664
- Numéro de demande
- EP22209481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2022
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/538 (2021.01)H01M 50/548 (2021.01)H01M 10/0587 (2010.01)H01M 50/536 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021192060 26.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YANASE, Shota
Tokyo, 103-0022, JP
HOSOKAWA, Takashi
Tokyo, 103-0022, JP
MATSUI, Yu
Tokyo, 103-0022, JP
YAMADA, Tomoyuki
Tokyo, 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.