ÜBERSTROMSCHUTZSCHALTUNG UND STROMWANDLER
Brevet européen · EP4187734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4187734
- Numéro de demande
- EP21866506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 31 mai 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H02H 3/087 (2006.01)H02H 7/00 (2006.01)H03K 17/08 (2006.01)H02M 1/00 (2006.01)H03K 17/0812 (2006.01)H02H 7/122 (2006.01)H02M 1/08 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)
- Priorité
- JP 2020152063 10.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030651 20.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/054546 17.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
NOSAKA, Noriyuki
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
TAUCHI, Hironori
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
HASHIMOTO, Takuro
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.