COMPOSITION ANTIPARASITAIRE ET SES UTILISATIONS

Brevet européen · EP4188113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4188113
Numéro de demande
EP21758322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A23K 20/158 (2016.01)
A23K 50/75 (2016.01)
A23K 50/80 (2016.01)
A61K 31/19 (2006.01)
A01N 25/00 (2006.01)
A01N 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 20305865 28.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/071218 28.07.2021
Publication PCT
WO2022/023449 03.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

MIXSCIENCE

2 Avenue de ker Lann, 35170 Bruz, FR

Inventeur

VAN DER WEEËN, Pieter

9000 Gent, BE

FRAGNET, Bruno

60280 Margny-lès-Compiègne, FR

CASTIER, Julie

35172 BRUZ CEDEX, FR

FROUEL, Stéphane

35172 BRUZ CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.