BODENREINIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4188183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4188183
- Numéro de demande
- EP21743488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020209608 30.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/069576 14.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/023037 03.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
DANIEL, Kristina
97616 Bad Neustadt, DE
SCHMITT, Kai
97633 Saal, DE
SCHNITZER, Frank
97616 Bad Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.