SYSTEM ZUR ÜBERWACHUNG EINES PATIENTEN

Brevet européen · EP4188213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4188213
Numéro de demande
EP21769496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
12 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 5/07 (2006.01)
A61B 5/103 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 202011995 31.07.2020
GB 202020209 21.12.2020
GB 202105609 20.04.2021
Demande PCT
PCT/GB2021/051987 30.07.2021
Publication PCT
WO2022/023775 03.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 25 avr. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Real Implants Ltd, Ground Floor, 2 Woodberry Grove, London Greater London N12 0DR, Royaume-Uni → Real Implants Ltd., 85 Great Portland Street, London W1W 7LT, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  5. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  6. 12 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valet Patent Services, LLP, Greg Sach, c/o SwissMailBox Sàrl, Rue Le-Corbusier 12, Suite 129, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

Real Implants Ltd.

85 Great Portland Street, London W1W 7LT, GB

Mandataire

Valet Patent Services, LLP Greg Sach

c/o SwissMailBox Sàrl Rue Le-Corbusier 12 Suite 129, 1208 Genève

Inventeur

ZAMAN, Tariq

London Greater London N12 0DR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.