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Brevet européen · EP4188291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4188291
- Numéro de demande
- EP21854432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A41D 13/005 (2006.01)A41D 13/12 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)A61F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202062706143 P 03.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/056581 21.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/029536 10.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 18 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Solventum Intellectual Properties Company, 3M Center, 275-6E-21, 2510 Conway Ave E, Maplewood, MN 55144, Etats-Unis d'Amérique → Solventum Intellectual Properties Company, 1750 Yankee Doodle Road, Attn: Legal - IP, Eagan, MN 55121, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.