PERITONEALDIALYSEKONZENTRATBEUTEL

Brevet européen · EP4188474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4188474
Numéro de demande
EP20775728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
7 juin 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
A61M 1/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2020/000059 29.07.2020
Publication PCT
WO2022/024148 03.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Bellco S.r.l., Via Camurana 1, 41037 Mirandola, Italie → Mozarc Medical Italy S.r.l., Via Statale Sud 153/A, 41037 Mirandola, Italie

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Mozarc Medical Italy S.r.l.

Via Statale Sud 153/A, 41037 Mirandola, IT

Inventeur

VISCIANO, Angela

41037 MIRANDOLA, IT

PAGATINI, Guilherme

41037 MIRANDOLA, IT

VESPERINI, Genni

41037 MIRANDOLA, IT

LUPOTTI, Marco

41037 MIRANDOLA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.