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Brevet européen · EP4188521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4188521
- Numéro de demande
- EP21755198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61M 25/04 (2006.01)A61N 1/362 (2006.01)A61M 25/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202063058812 P 30.07.2020US 202117379440 19.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/042485 21.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/026259 03.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
FRAYSSE, Estelle
Minneapolis, Minnesota 55432, US
VERBEEK, Maurice
Minneapolis, Minnesota 55432, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.