SYSTEM ZUM EINSETZEN EINES COCHLEAIMPLANTATS
Brevet européen · EP4188537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4188537
- Numéro de demande
- EP21752228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)A61B 34/10 (2016.01)G16H 20/40 (2018.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 202063058508 P 30.07.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057009 30.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/024090 03.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.