CAISSON D'ASPIRATION POUR UN PRÉHENSEUR

Brevet européen · EP4188654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4188654
Numéro de demande
EP21749674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B25J 15/06 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 2007944 28.07.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051291 12.07.2021
Publication PCT
WO2022/023637 03.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Defitech

10 rue de Clergeon Albens, 73410 Entrelacs, FR

Inventeur

BOUVAIS, Vincent

73410 Entrelacs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.