SCHEIBENFÖRMIGE KLEMMPLATTE MIT KLEMMBACKEN

Brevet européen · EP4188723 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4188723
Numéro de demande
EP21745953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B60C 27/02 (2006.01)
B60B 15/22 (2006.01)
B60C 27/06 (2006.01)
Priorité
DE 102020209418 27.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/069619 14.07.2021
Publication PCT
WO2022/023041 03.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 25 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  6. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

RUD Ketten Rieger & Dietz GmbH u. Co. KG

Friedensinsel, 73432 Aalen, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FARINA, Luigi

23843 (LC) Dolzago, IT

ARRIGONI NERI, Marco

22046 (CO) Merone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.