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Brevet européen · EP4188754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4188754
Numéro de demande
EP21851343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60R 22/00 (2006.01)
B60Q 1/08 (2006.01)
B60Q 1/14 (2006.01)
Priorité
US 202063058876 P 30.07.2020
Demande PCT
PCT/US2021/043527 28.07.2021
Publication PCT
WO2022/026594 03.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Tesla, Inc.

1 Tesla Road, Austin, TX 78725, US

Inventeur

FLYNN, Robert

Austin, Texas 78725, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.