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Brevet européen · EP4188845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4188845
Numéro de demande
EP21749803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B65G 15/18 (2006.01)
B65G 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102020209432 27.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/070843 26.07.2021
Publication PCT
WO2022/023257 03.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Technische Universität Bergakademie Freiberg

Akademiestrasse 6, 09599 Freiberg, DE

Inventeur

LIEBERWIRTH, Holger

04103 Leipzig, DE

ZINKE, Thomas

09627 Bobritzsch-Hilbersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.