STAPLERMODUL FÜR EINE VERARBEITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP4188855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4188855
- Numéro de demande
- EP21755895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65G 57/03 (2006.01)B31B 50/00 (2017.01)B65G 57/11 (2006.01)B65H 29/66 (2006.01)B65H 31/08 (2006.01)B31B 50/98 (2017.01)B65H 29/14 (2006.01)B65H 31/10 (2006.01)B65H 31/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 20189090 03.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070372 21.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/028891 10.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.