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Brevet européen · EP4189033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189033
- Numéro de demande
- EP21756137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 17/38 (2006.01)C08G 77/46 (2006.01)C08G 65/336 (2006.01)C05C 9/02 (2006.01)C08G 77/04 (2006.01)
- Priorité
- IN 202021033013 31.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/043400 28.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/026515 03.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
BHATTACHARJEE, Subhasis
Mumbai 400097, IN
BAHUGUNA, Sushilkumar
Pradesh 201301, IN
KANKALE, Mayur
Nashik 422003, IN
DABODHIA, Kawar Lal
New Delhi 110043, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.